Conditions générales de vente
1. Champ d’application
es présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à l’ensemble des prestations proposées par Stéphanie Simler Pons, que ce soit en cabinet ou en visioconférence, pour des séances individuelles ou des ateliers collectifs.
La prise de rendez-vous implique l’adhésion pleine et entière du client aux présentes CGV, sans restriction ni réserve.
2. Prise de rendez-vous et organisation des séances
2.1 Modalités de réservation
Toutes les prestations (séances individuelles ou ateliers) se font uniquement sur rendez-vous, qui peut être pris :
- Sur place, à la fin d’une séance ;
- Par téléphone ;
- Par email.
Les consultations sont proposées en présentiel au cabinet ou à distance par visioconférence, selon la convenance du client et les disponibilités de Stéphanie.
2.2 Modification ou annulation
- Toute demande de modification ou d’annulation d’un rendez-vous doit être communiquée au minimum 48h à 72h à l’avance.
- Toute séance annulée moins de 48h avant la date prévue est due dans son intégralité, sauf cas de force majeure (maladie, urgence grave) avec justificatif.
- En cas de retard supérieur à 15 minutes, la thérapeute se réserve le droit d’annuler la séance pour ne pas pénaliser les rendez-vous suivants. La séance sera alors considérée comme due.
3. Ateliers collectifs
3.1 Réservation
L’inscription à un atelier collectif vaut engagement. La réservation d’une place implique une organisation en amont (préparation, matériel, planification), d’où les conditions suivantes :
- Toute annulation intervenant moins de 7 jours avant le début de l’atelier entraîne la facturation intégrale de celui-ci.
- Toute absence non prévenue ou annulation de dernière minute ne pourra donner lieu à aucun remboursement.
- En cas d’annulation par la thérapeute (nombre de participants insuffisant, imprévu…), un remboursement ou un report sera proposé.
4. Tarifs et modalités de paiement
4.1 Prix
Les tarifs des prestations sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les prestations seront facturées sur la base du tarif en vigueur au moment de la réservation.
4.2 Paiement
– Les séances en cabinet sont payables le jour même, en espèces ou chèque
– Les séances en visio doivent être réglées au minimum 48h avant le rendez-vous, par les moyens de paiement acceptés (virement bancaire ou autres précisés par la thérapeute).
Aucun crédit ou report de paiement ne sera accordé, sauf accord exceptionnel et préalable.
5. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations de services fournies à une date ou à une périodicité déterminée, telles que les rendez-vous de consultation ou les ateliers.
6. Confidentialité
Tous les échanges entre la thérapeute et le client sont strictement confidentiels.
7. Propriété intellectuelle
Les contenus, outils, documents, exercices proposés pendant les séances ou les ateliers sont la propriété exclusive de Stéphanie Simler Pons. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation est interdite.
8. Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de différend, les parties s’engagent à rechercher en priorité une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents de Strasbourg seront seuls compétents pour régler le litige.
9. Modification des CGV
Stéphanie Simler Pons se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Toutefois, les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la prise de rendez-vous ou de l’inscription.